Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Éditions de la Sorbonne
Université Paris 1 – Publications de la Sorbonne, établissement public

Numéro de dépôt :
4084634
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/04/2024
Éditions de la Sorbonne de Université Paris 1 – Publications de la Sorbonne

Présentation de la marque Éditions de la Sorbonne

Déposée le 11 avril 2014 par Université Paris 1 – Publications de la Sorbonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Éditions de la Sorbonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est Université Paris 1 – Publications de la Sorbonne, établissement public domicilié(e) 212 rue Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université Paris 1 – Publications de la Sorbonne, M. BOUCHERON Patrick domicilié(e) 212 rue Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France.

La marque Éditions de la Sorbonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Éditions de la Sorbonne est expirée depuis le 11 avril 2024.

Université Paris 1 – Publications de la Sorbonne a également déposé les autres marques suivantes : Sorbonne Éditions


Université Paris 1 – Publications de la Sorbonne, établissement public - 212 rue Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France


Université Paris 1 – Publications de la Sorbonne, M. BOUCHERON Patrick - 212 rue Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.